<![CDATA[Commentaires du blog: Portail du droit social]]> http://www.portaildudroitsocial.com/ Les 25 derniers commentaires publiés sur le blog "Portail du droit social" fr http://fdata.over-blog.net/2/59/94/35/avatar-blog-1081573383-tmpphpCDi3ZS.jpg <![CDATA[Commentaires du blog: Portail du droit social]]> http://www.portaildudroitsocial.com/ Sun, 14 Mar 2010 00:22:12 +0100 Sun, 14 Mar 2010 00:22:12 +0100 Over-blog.com RSS 2.0 Engine Actualité http://www.rssboard.org/rss-specification/ <![CDATA[Commentaire de dam]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-administrateurs-reseaux-et-obligation-de-confidentialite-45121465-comments.html#comment57981908 Félicitations pour la qualité redactionnelle de son auteur ]]> Fri, 12 Mar 2010 00:18:24 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-administrateurs-reseaux-et-obligation-de-confidentialite-45121465-comments.html#comment57981908 <![CDATA[Commentaire de Nico_F]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment56479435
Merci de ta réponse, je pense que je vais devoir saisir les prud'hommes car c'est le dernier recours il me semble.
]]> Mon, 15 Feb 2010 09:35:34 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment56479435 <![CDATA[Commentaire de Julie_F]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment56440022
Comme je l'ai précisé précédemment, il s'agit de la loi de financement de sécurité sociale de 2009.
Depuis cette disposition, le remboursement de 50% des frais de transport est obligatoire sur la France entière et non plus seulement en Ile de France.  

La notion de convenance personnelle fait l'objet de beaucoup de difficulté d'interprétation et beaucoup de salariés se posent des questions à ce sujet. Il convient de souligner, de mémoire, que cette notion a été introduite par la fameuse circulaire que vous citez, la loi n'en fait à aucun moment mention. 
Or, on a tendance à oublier que les circulaires ministérielles n'ont aucune valeur juridique... seule la loi et la jurisprudence qui en découle sera contraignante et fiable. A mon sens, le fait que la circulaire pose une restriction au remboursement des frais de transports par le biais de cette notion de convenance personnelle ne permet pas aux entreprises de refuser de rembourser 50% des frais de transports...

Cordialement   ]]> Sun, 14 Feb 2010 16:17:20 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment56440022 <![CDATA[Commentaire de Nico F]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment56433143
Je travail à Paris et habite à Reims, je paye tous les mois un abonnement de TGV (448€/mois) ainsi que mon passe Navigo zone 1-3 (74€/mois). Ma société me rembourse les zones 1-6 soit 123€/mois, sa politique est de rembourser 100% de l'abonnement Ile de France des salariés. Pour information, c'est une société de plus de 8000 salarié.
Cela fait environ 6 mois que je suis en relation avec différents RH et l'argument de la convenance presonnel est revenu sur le tapis à chaque fois. Dans un PV du CCE, il a été indiqué que c'est l'URSSAF qui considère que le TGV est un choix de vie personnel.
J'ai été en contact par mail avec un inspecteur de l'URSSAF qui m'a parlé du point 3-4-1 de la circ DSS 2003-07 du 07/01/2003 stipulant la prise en compte du lieu de travail du conjoint/concubin/personne liée au salarié par PACS.

J'ai transféré ce mail à ma DRH et pour l'instant, elle ne m'a pas fait de réponse officiel par mail mais je l'ai eu au téléphone et elle m'a dit que la réponse serait encore négative affirmant que ma société ne rembourse pas sans vraiment se justifier. Suite à ma demande je devrait théoriquement recevoir une réponse clair et précise par mail.

Est-ce que quelqu'un connais les textes de loi qui parle des remboursements domicile travail car je trouve plein de texte qui renvoi à d'autre et j'aimerai bien obtenir des informations précises.

Merci. ]]> Sun, 14 Feb 2010 14:05:21 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment56433143 <![CDATA[Commentaire de Julie_F]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment55653535
En effet cela me semble incohérent dans la mesure où les dispositions de cette loi ont vocation à s'appliquer sur l'ensemble du territoire français.
Avant cette loi, le remboursement à hauteur de 50% n'était en effet obligatoire qu'en Ile de France...

Bien à vous ]]> Mon, 01 Feb 2010 15:38:50 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment55653535 <![CDATA[Commentaire de melie]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment55653266 Peut être pourriez vous m'éclairer... Je suis embauchée par le CNRS de Provence, mais je travaille sur Paris. Selon eux, ils n'auraient pas à me rembourser les 50% de ma carte orange, car ils ne le font que sur les gens travaillant en Provence. Or, le CNRS est un organisme national... Qu'en pensez vous ?
Merci de votre aide ]]> Mon, 01 Feb 2010 15:33:33 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment55653266 <![CDATA[Commentaire de remy]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment54705188 mais a votre question : la résidence parisiene sera t -elle ma residence principale ? non, elle ne sera pas declaré en tant que résidence principale, puisque toute ma famille, elle, sera a Nantes.
Je comprend que cette situation est très particulière …
En fait cette residence sera disponible jeste le temps de la vendre …
et si par la suite, je loge sur paris chez des amis qui veulent bien m'accueilir 3 nuit / semaine, cela change t il la donne ?

merci encore de vos éclaircissements ]]> Sat, 16 Jan 2010 16:52:15 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment54705188 <![CDATA[Commentaire de Julie_F]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment54704758
Vous conserverez donc une résidence à Paris si j'ai bien compris? Résidence parisienne qui est, elle, considérée comme principale?
Si tel était le cas, à mon sens, votre employeur pourrait ne pas vous rembourser les frais de déplacements Paris/Nantes. Cela tomberait certainement sous le coup de la notion de "convenances personnelles".
Cdt ]]> Sat, 16 Jan 2010 16:44:05 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment54704758 <![CDATA[Commentaire de remy]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment54703313 je travaille et habite sà Paris a prevoie de demenager avec ma famille sur Nantes tout en concervant mon travail.
vu la distance, je compte ne faire qu'un aller-retour Paris/Nantes par semaine.(travaillant que 4 jours)
et dormir sur Paris (donc 3 nuits /semaine) dans un logement qui m'appartiens mais qui ne sera qu'une residence "secondaire", de commodité.

Est-ce que le trajet Paris-Nantes ainsi que l'abonnement SNCF sera pris en charge par mon employeur ?
je ne trove absolument aucune information sur ce cas très particulier.

d'avance merci ]]> Sat, 16 Jan 2010 16:12:46 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment54703313 <![CDATA[Commentaire de Di Pietrantonio Aline]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment54556368
Je travaille dans un Service DRH et j'ai consulté (à titre personnel) un chapitre de votre site : ceci m'a permise d'une part, d'affiner mes connaissances sur ce sujet, et, d'autre part, ceci va me permettre de prendre une décision plus favorable que celle que j'envisageais, car dans votre étude, j'ai lu un détail que j'ignorais.

Au travers de ce cas, je souhaitais dire que les informations sont à jour, précises, complètes, fiables, pour les entreprises et spécialistes du droit.

Enfin, effectivement, les explications sont claires pour les personnes qui recherchent des informations sur un thème, à titre privé.

Je consulterai le site au bureau, notamment lorsque je serai à la recherche d'informations précises ou difficiles à trouver...

Merci.



]]> Wed, 13 Jan 2010 23:01:22 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment54556368 <![CDATA[Commentaire de Matthias]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment54206246 Merci pour le travail que vous faites. ]]> Fri, 08 Jan 2010 11:31:32 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment54206246 <![CDATA[Commentaire de Julie_F]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-32210369-6.html#comment52587732
La sécurité sociale n'est pas habilitée à déclarer inapte un salarié à son emploi...
Seul le médecin du travail en a la capacité.

Cordialement ]]> Tue, 08 Dec 2009 16:39:28 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-32210369-6.html#comment52587732 <![CDATA[Commentaire de Charlesege]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-32210369-6.html#comment52586691 Si le salarié est considéré inapte par la sécurité sociale, comment se déroulera la suite des événements pour lui???
Juridiquement, je pense qu'il serait important de se pencher sur la question. ]]> Tue, 08 Dec 2009 16:16:12 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-32210369-6.html#comment52586691 <![CDATA[Commentaire de Julie_F]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-35581734-6.html#comment51312115
Selon les cas, le harcèlement moral ayant compromis la santé du salarié peut en effet être qualifié d'accident du travail.
A titre d'exemple, les suicides sur le lieu de travail ont été considéré comme tel.

Cordialement ]]> Mon, 16 Nov 2009 19:14:21 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-35581734-6.html#comment51312115 <![CDATA[Commentaire de EHR]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment51305827
Un mot rapide pour vous remercier pour les tableaux et informations publiés.

Ce site est rare et précieux!!
On y trouve des infos synthétiques et rapidement exploitables, ce qui est peu fréquent sur le net!
Bravo encore pour votr travail et vos efforts!
Merci ]]> Mon, 16 Nov 2009 17:55:45 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment51305827 <![CDATA[Commentaire de foufie]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment51151495 Je suis actuellement en apprentissage sur outreau alors que je suis de la métropole lilloise.
On m'a parlé de ce remboursement, mais mon patron n'est daccord pour l'appliqué que si je lui prouve ceci sauf que nul part je n'est lu que sa s'appliquer au apprentit!!
Quelqun a t'il l'info s'il vous plait sa commence a étre difficile a assumer seule
Merçi!! ]]> Fri, 13 Nov 2009 22:07:27 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment51151495 <![CDATA[Commentaire de PEREZ]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-35581734-6.html#comment51128641 Le harcèlement moral, source de stress, de maladies ensuite, entre-il dans les accidents du travail ?

]]> Fri, 13 Nov 2009 15:34:17 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-35581734-6.html#comment51128641 <![CDATA[Commentaire de Marion]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment50949354
Je voudrais avoir des précisions sur l'application de cette loi au contrat de professionnalisation.
Mon employeur est en train de chercher des textes de lois qui lui permettront de ne pas me rembourser mon abonnement imagin'R qui me coute tout de meme 78 euros par mois.
Pourriez vous me donner un lien qui fasse référence à cela (un texte officiel de préférence pour que je puisse lui montrer)
Merci d'avance. ]]> Tue, 10 Nov 2009 14:33:31 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment50949354 <![CDATA[Commentaire de terran]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment50796460 bravo pour la clarté et la qualité de vos informations

MT

]]> Sat, 07 Nov 2009 19:51:08 +0100 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment50796460 <![CDATA[Commentaire de Daniel]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-27593881-6.html#comment49500676
vous indiquez
"1/ Suppression de la possibilité pour l’employeur de mettre à la retraite d’office un salarié âgé de moins de 65 ans. Les accords de branche dérogatoires permettant jusque là de le faire cesseront donc de produire des effets au 1er janvier 2010."
l'article L1237-5-1 du code du travail mentionne "cessent de produire leurs effets au 31 décembre 2009".
Bien que ne souhaitant pas prendre ma retraite, je fais l'objet d'une mise à la retraite qui prendra effet, à l'issue d'un "délai de prévenance de 6 mois", le 31/12/2009. La lettre de notification m'ayant été présentée alors que j'étais en congé, ce délai de prévenance devrait en principe commencer à mon retour de congés, soit le 1er Juillet 2009, et donc se terminer le 31/12/2009. La date de fin de cette dérogation est donc très importante dans mon cas particulier.
doit-on considérer que
- c'est la date de rupture du contrat de travail ou celle de la notification qui est à prendre en compte ?
- lorsque l'on dit "cessent de produire leurs effets le 31/12/2009" est-ce que cela correspond au fait que le 31/12/2009 jusqu'à minuit la dérogation est utilisable et que le 01/01/2009 à 0 h cette dérogation ne peut plus être utilisée ?
- dans le cadre d'une mise à la retraite, l'article L1237-6 indique "l'employeur qui décide une mise à la retraite respecte un préavis ...". Quelle est la différence entre un préavis et un délai de prévenance ? ( ma convention collective indique "l'employeur doit prévenir ..." )
en vous remerciant par avance des éclaicissements que vous pourrez m'apporter
Cordialement
Daniel
]]> Thu, 15 Oct 2009 13:48:29 +0200 http://www.portaildudroitsocial.com/article-27593881-6.html#comment49500676 <![CDATA[Commentaire de Nadal]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment48421611
as-tu contacté le CIRA?

Mon administration refuse d'appliquer le texte de loi. elle prétend qu'elle ne s'applique pas à la fonction publique.Et que de toute façon c'est mon problème.

Je suis en province suite à un détachement. A la fin de celui-ci, je désire retourner dans mon ancien établissement. Cependant faute de moyens financiers je ne peux pas retourner vivre en région parisienne, mon salaire est trop bas, le prix des loyers trop élevés...Où se situe la convenance personnel dans ce cas ? ]]> Fri, 25 Sep 2009 10:55:24 +0200 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment48421611 <![CDATA[Commentaire de oum khalsoum]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment48330042 juste pour vous encourager dans ce wonderfull travail que vous êtes entrain de faire.
bonne continuation et ne vous découragez pas.

]]> Wed, 23 Sep 2009 17:35:02 +0200 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28602196-6.html#comment48330042 <![CDATA[Commentaire de flower]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment47496760
julie ecrit qu'il n'y a plus de predominance de remboursement sur le critere zones (parisienne entre autre)

y aurait un texte explicite a ce sujet, courrier du ministere texte de loi, inspection du travail qu'on pourrait m'adresser pour argumenter aupres de mon eployeur

c tres urgent je suis dans une situation difficile

merci]]> Mon, 07 Sep 2009 22:17:01 +0200 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment47496760 <![CDATA[Commentaire de flower]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment47496535

Pour schneider:

Circulaire ministérielle n° 2003/7 du 7 janvier 2003

La prise en charge des frais de transport réellement engagés par le salarié lorsque ce dernier travaille dans une autre région que celle où il réside. En revanche, lorsque le salarié travaille pour convenance personnelle dans une autre région, les frais de déplacements pris en charge par l'employeur ne sont pas exonérés de cotisations.

 

Cette déduction est autorisée lorsque l'éloignement de la résidence du salarié ne relève pas de convenance personnelle. Cette contrainte peut résulter de circonstances liées :

- soit à l'emploi (difficulté de trouver un emploi, précarité ou mobilité de l'emploi, mutation suite à promotion, déménagement de l'entreprise, multi-emploi...)

- soit à des contraintes familiales (prise en compte du lieu d'activité du conjoint, du concubin ou de la personne liée au salarié par un PACS, état de santé du salarié ou d'un membre de sa famille, scolarité des enfants...).

]]> Mon, 07 Sep 2009 22:13:40 +0200 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment47496535 <![CDATA[Commentaire de flower]]> http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment47496289
je suis rassurée d'entendre qu'il n'y a plus de limitaiton aux zones de la carte orange

je réponds a schneider.

je suis dans la meme situation que toi, or que je veux demenager de la region parisienne pour x raisons et vivre en province.
j'ai "depouiller chaque textes de loi" pour argumenter nos lectures de loi contrairement aux employeurs qui apparemment l'interpretent

de mon analyse, la limitation parisienne n'existe plus est serait contradictoire aux notions obligatoires de prise en charge par l'employeur de la moitié des frais de transports en commun:
-integralité du trajet domicile travail
-pluralité des titres de transports
- differents modes de transports en commun
- caractere professionnel

il y a une circulaire qui explique ce dernier point.

j'aimerai qui tu me donnes les suites de ton combat.
et peut etre pourrions echanger pour se donner des infos utiles.
voici mon adresse flower-des-lys@hotmail.fr

a tres bientot et bon courage a tous!!!]]> Mon, 07 Sep 2009 22:10:18 +0200 http://www.portaildudroitsocial.com/article-28803211-6.html#comment47496289